Politique de Confidentialité

1. Préambule

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site Clausus (ci-après « le Site ») sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.
Le responsable du traitement est Clausus, contactable à l’adresse suivante : [email protected].

2. Données personnelles collectées

Les données collectées peuvent inclure :

Nom, prénom (si fournis)

Adresse e-mail

Message ou contenu saisi dans un formulaire de contact

Données de navigation (cookies, adresse IP, etc.)

Ces informations ne sont collectées que lorsque l’utilisateur les fournit volontairement (par exemple, via un formulaire de contact, une inscription ou un achat).

3. Finalités du traitement

Les données sont utilisées uniquement pour :

Répondre aux demandes de contact,

Gérer les commandes ou les prestations,

Envoyer des informations ou actualités liées à l’activité (si l’utilisateur y a consenti).

Les données ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

4. Base légale du traitement

Le traitement des données personnelles repose sur :

le consentement de l’utilisateur,

l’exécution d’un contrat (ex. commande ou prestation),

ou le respect d’obligations légales (ex. facturation).

5. Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées :

Données de contact : jusqu’à 3 ans après le dernier contact,

Données liées à une commande : 5 ans (obligation légale),

Cookies : jusqu’à 13 mois.

6. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

Droit d’accès,

Droit de rectification,

Droit à l’effacement,

Droit à la limitation du traitement,

Droit d’opposition,

Droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, il suffit d’écrire à : [email protected]

7. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et mesurer la fréquentation.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être averti lorsqu’ils sont utilisés.

8. Sécurité des données

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données personnelles et à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour prévenir leur perte, vol ou accès non autorisé.

9. Modification de la politique de confidentialité

Le responsable du traitement se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment.
La dernière mise à jour de ce document date du 17/10/2025.